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Thésaurus général > 20000 Politiques publiques > 20200 politiques urbaines et de développement territorial > 20221 code, schémas, lois, réglementations
20221 code, schémas, lois, réglementations |
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheBaromètre du logement
Titre : Baromètre du logement : sur les 73 mesures de l'accord de Gouvernement bruxellois Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : RBDH-Rassemblement Bruxellois pour le Droit au Logement Année de publication : 2013 Importance : 20 Format : 21*15 Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations
[Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20260 logementIndex. décimale : 20261 Droit au logement / à la ville Note de contenu : Brochure bilingue français-néerlandais.
22 mesures non initiées; 30 mesures amorcées; 21 mesures réalisées.
Un nouveau code du logement; une allocation loyer pour les sans abris: sûrement pas d'encadrement des loyersBaromètre du logement : sur les 73 mesures de l'accord de Gouvernement bruxellois [texte imprimé] . - Bruxelles (Belgique) : RBDH-Rassemblement Bruxellois pour le Droit au Logement, 2013 . - 20 ; 21*15.
Langues : Français (fre) Néerlandais (nla)
Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations
[Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20260 logementIndex. décimale : 20261 Droit au logement / à la ville Note de contenu : Brochure bilingue français-néerlandais.
22 mesures non initiées; 30 mesures amorcées; 21 mesures réalisées.
Un nouveau code du logement; une allocation loyer pour les sans abris: sûrement pas d'encadrement des loyersExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B100546 20261 PER Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt
Titre : Faire ensemble le Schéma Vert Départemental en Seine Saint-Denis : Regards croisés Type de document : texte imprimé Editeur : Grenoble : Arpenteurs Année de publication : 2005 Importance : 79 Présentation : photos Format : 23*47 Note générale : Retranscription de toutes les interventions pendant le Séminaire à la Biennale de l'Environnement Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus général] 10000 Citoyenneté:10220 approche / démarche multi-acteurs
[Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20220 aménagement
[Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementationsIndex. décimale : 80000 Environnement et développement durable Faire ensemble le Schéma Vert Départemental en Seine Saint-Denis : Regards croisés [texte imprimé] . - Grenoble : Arpenteurs, 2005 . - 79 : photos ; 23*47.
Retranscription de toutes les interventions pendant le Séminaire à la Biennale de l'Environnement
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus général] 10000 Citoyenneté:10220 approche / démarche multi-acteurs
[Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20220 aménagement
[Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementationsIndex. décimale : 80000 Environnement et développement durable Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B100284 80000 FAI Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt
Titre : La dé-fédéralisation du bail d'habitation: quel(s) levier(s) pour les Régions : Actes du colloque organisé le 27 février 2014 par le Conseil supérieur du logement en Wallonie Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard, Directeur de la recherche Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2014 Importance : 395 Format : 15*24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6769-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations
[Thésaurus général] Descripteurs géographiques:Pays:Belgique:Régions BEMots-clés : Bail d'habitation; loyers; Index. décimale : 20260 Logement La dé-fédéralisation du bail d'habitation: quel(s) levier(s) pour les Régions : Actes du colloque organisé le 27 février 2014 par le Conseil supérieur du logement en Wallonie [texte imprimé] / Nicolas Bernard, Directeur de la recherche . - Bruxelles (Rue des Minimes, 39, 1000, Belgique) : Larcier, 2014 . - 395 ; 15*24.
ISBN : 978-2-8044-6769-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations
[Thésaurus général] Descripteurs géographiques:Pays:Belgique:Régions BEMots-clés : Bail d'habitation; loyers; Index. décimale : 20260 Logement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B100244 20260 BER Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt
Titre : Guide pratique pour la gestion du séjour temporaire des gens du voyage en Wallonie Type de document : texte imprimé Auteurs : Carine Jansen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Christine Mahy, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Jambes [BELGIQUE] : Direction interdépartementale de l'intégration sociale du ministère de la Région wallonne Année de publication : 2009 Importance : 28 Présentation : photos couleurs; arrêté exécutif: extrait code wallon du logement; Format : 24,517 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations
[Thésaurus général] 40000 Développement social et territorial:40200 exclusion - inclusionMots-clés : gens du voyage; Index. décimale : 40240 Publics spécifiques Guide pratique pour la gestion du séjour temporaire des gens du voyage en Wallonie [texte imprimé] / Carine Jansen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Christine Mahy, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Jambes (BELGIQUE) : Direction interdépartementale de l'intégration sociale du ministère de la Région wallonne, 2009 . - 28 : photos couleurs; arrêté exécutif: extrait code wallon du logement; ; 24,517.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations
[Thésaurus général] 40000 Développement social et territorial:40200 exclusion - inclusionMots-clés : gens du voyage; Index. décimale : 40240 Publics spécifiques Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B100545 40240 JAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt
Titre : "Locataire, bailleur: un engagement mutuel' Type de document : texte imprimé Auteurs : Cal-Pact de Roubaix et environs, Auteur ; Pact Arim (Roubaix, France), Auteur Editeur : Roubaix [France] : CAL-PACT de Roubaix et environs Année de publication : 1998 Présentation : classeur Format : 31 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations Index. décimale : 20260 Logement "Locataire, bailleur: un engagement mutuel' [texte imprimé] / Cal-Pact de Roubaix et environs, Auteur ; Pact Arim (Roubaix, France), Auteur . - Roubaix (France) : CAL-PACT de Roubaix et environs, 1998 . - : classeur ; 31 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus général] 20000 Politiques publiques:20200 politiques urbaines et de développement territorial:20221 code, schémas, lois, réglementations Index. décimale : 20260 Logement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité B100196 20260 CAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt Permalink
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